Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 10 novembre 2021 Virement de crédit Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement et de fonctionnement 2022 Contrôle et mission de sécurité pour la future garderie Approbation du devis pour l’étude géotechnique pour la garderie Entretien de la centrale double flux […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 17 septembre 2021 Contrats d’assurance des risques statutaires RPQS 2020 du Syndicat Caux Central Convention de mise à disposition gratuite des communes par la CCYN du logiciel Atelier Fiscal Recrutement dans le cadre du parcours emploi compétence (début de […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 6 juillet 2021 Rapport explor-e indice de cavité 97 Noms et numérotations des futurs lotissements Remboursement de loyer de M. Burel (6 jours) Exonération facultative de la taxe d’aménagement Avenant au marché de la boucherie Contrat de maintenance pour […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 11 juin 2021 Marché bâtiment communal Dérogation des horaires de l’école de Betteville Questions diverses

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 14 avril 2021 Affectation du résultat de la Ferme de Brunville sur le budget principal Emprunt à court terme Délibération de principe sur le transfert des charges du Relais Assistant Maternel de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 19 mars 2021 Approbation des comptes administratifs 2020 (tous budgets) Approbation des comptes de gestion 2020 (tous budgets) Vote des taux Affectations des résultats 2020 sur le budget primitif 2021 (tous budgets) Vote des budgets primitifs 2021 (tous budgets) […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 19 février 2021 Remboursement acompte versé salle des fêtes de Betteville Vote des subventions Vote des taux Dossiers demande de subventions 2021 : Réserve incendie Betteville Garderie périscolaire Fossé des Tilleuls Questions diverses

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 16 décembre 2020 SDE 76 : convention adhésion marché 2021/2024 CAUE : projet de convention pour mission d’accompagnement CCYN : prise de compétence mobilité Demande de subventions Remboursement salle polyvalente Mme Clercq Loyer SAS FAMMA Avancement de grade : […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 17 novembre 2020 Bail commercial Convention voirie et contrat d’assistance pour les revêtements 2021 CCYN, transfert de la compétence relative au Plan Local d’Urbanisme Désignation du représentant du CLECT Levée partielle de l’indice de vide n°11 Betteville Tarifs communaux […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 16 octobre 2020 Utilisation du droit de préemption Renouvellement convention voirie Levée indice propriété Maillard Renouvellement délibération remplacement personnel absent Utilisation fonds de concours Projet 2021 Questions diverses