Pour rappel, une enquête publique concernant le projet d’aliénation du chemin rural de La Vatine est en cours. Où se situe le chemin rural de la Vatine ? Faisons simple : le repère marque l’entrée du chemin sur la carte ci-dessous : Voici également des photos du chemin rural de la Vatine, objet du projet […]
Êtes-vous plutôt potager, ou supermarché ? Plutôt restaurant ou « fait maison » ? Hamburger ou salade ? La communauté de communes Yvetot Normandie réalise en ce moment une enquête grand public dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial. Cette enquête est rapide : moins de 10 mn de temps de remplissage, et elle sera ouverte jusqu’au 28 février. […]
L’enquête publique pour le SAGE des 6 Vallées débute le 14 juin 2021, et prendra fin le 13 juillet 2021. Le SAGE des 6 Vallées Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des 6 Vallées est un document qui fixe les objectifs de la politique de l’eau sur notre territoire. Le point du […]
L’enquête publique pour le PPRI du SMBVAS a débuté le 12 avril 2021, et prendra fin le 31 mai 2021. Le PPRI du Syndicat Mixte du Bassin Versant Austreberthe et Saffimbec (SMBVAS) Le Plan de Prévention du Risque Inondation est un document qui réglemente l’urbanisation future vis à vis du risque inondation. Il définit notamment […]
Consultation publique pour le recensement des indices de cavités souterraines sur la commune déléguée de La Folletière Permanence le 14 novembre, en mairie de Fréville, de 14h00 à 17h30 La consultation s’adresse avant tout aux habitants de La Folletière
Le recensement des indices de vides sur la commune déléguée de La Folletière va débuter. C’est le bureau d’études techniques for&tec qui s’est vu confier cette mission. Cette étude permettra notamment de prévenir les risques imputables à la présence de ces vides. Comment est effectué ce recensement ? Des recherches bibliographiques dans les archives à […]
Mise à jour du 5 juin 2017 : l’enquête publique, d’une durée d’un mois, est aujourd’hui terminée. L’enquête publique pour le projet de Pôle Médical de Saint Martin de l’If débute aujourd’hui, 2 mai 2017. Le projet de Pôle Médical Le projet, qui trotte dans la tête des élus depuis déjà un moment, a pour […]
Dans le cadre du projet de pôle médical, une enquête publique sera lancée le 2 mai prochain. D’une durée de 31 jours, celle-ci permettra à chacun de s’exprimer sur ce projet. Les documents relatifs à cette enquête seront rendus publics le 1er jour de l’enquête, soit le 2 mai. Vous pourrez ainsi les consulter sur […]