Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 17 septembre 2021 Contrats d’assuranc des risques statutaires RPQS 2020 du Syndicat Caux Central Convention de mise à disposition gratuite par la CCYN du logiciel Atelier Fiscal aux communes Recrutement dans le cadre du parcours emploi compétence (début de […]

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 6 juillet 2021 Rapport explor-e indice de cavité 97 Noms et numérotations des futurs lotissements Remboursement de loyer de M. Burel (6 jours) Exonération facultative de la taxe d’aménagement Avenant au marché de la boucherie Contrat de maintenance pour […]