Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 2 avril 2019 Loyers du cabinet médical Budget primitif 2019 : budget principal et budget annexe espace commercial Élections européennes : organisation Ouverture d’une ligne de trésorerie au budget principal Questions diverses

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 8 mars 2019 Cabinet médical : avenant assurance Cabinet médical : loyers Attributions de compensation 2019 Vote des taxes locales Demande d’adhésion 2019 : mission locale Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes (Ferme de Brunville, Espace […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 6 février 2019 Projets 2019 Candidature de M. Mickaël Mottet au poste de vice-président de la Commission des Affaires Scolaires Choix du bureau de contrôle et de la mission SPS pour le projet de réhabilitation du local « boucherie » Subvention […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 30 novembre 2018 Service voirie : marché fournitures d’enrobés Convention Bouygues Télécom : Pylône Enlèvement des OM, chemin des Marronniers à Betteville Indemnité de fonction des élus Tarifs communaux 2019 Reprise des sépultures, cimetière de Betteville Création poste M. Fossé […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 3 octobre 2018 Changement de dénomination de la Communauté de Communes de la Région d’Yvetot Attributions de compensations 2018 Vitraux de l’église de Mont de l’If Adhésion Actes Renouvellement de la convention avec le SDE Listes électorales & commission de […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 7 septembre 2018 Validation du choix des entreprises pour le marché public de la Rue Saint Martin à Fréville Validation du choix des entreprises pour le marché public d’une salle de classe et d’un préau à Betteville Convention de servitude […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 8 juin 2018 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 14 juin 2018 Contrat d’assurance des risques statutaires Vente d’une parcelle de terrain à la pharmacie Projet étude lumière, éclairage public du cabinet […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 29 mars 2018 Mise en place de la taxe forfaitaire communale sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles Suppression de la délibération prise par la commune de Betteville du 14 septembre 2009 pour l’élaboration d’une carte […]

Ordre du jour : Présentation par M. Bélien de chez Axa, pour la mise en place d’une mutuelle groupée destinée aux habitants Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 16 février 2018 Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du cabinet médical Création d’un poste d’ATSEM 1ère classe à […]

Ordre du jour : Présentation par les gendarmes de Pavilly de la « gendarmerie de proximité » Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 30 janvier 2018 Validation du rapport de l’analyse des offres pour le marché de travaux de construction du cabinetmédical Vote des comptes administratifs 2017 (budget principal et […]