Installation du nouveau Conseil Municipal de Saint Martin de l'If

Installation du nouveau Conseil Municipal

La réunion d’installation du nouveau Conseil Municipal se tiendra le 26 mai à 20h30, à la salle Antoine Corneille de Fréville (foyer rural). Notons que la mairie mettra en place une organisation toute particulière en cette période de vigilance sanitaire. Ainsi, même si la réunion conserve son caractère public, seulement 10 personnes maximum pourront y […]

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 17 décembre 2019 Approbation du Sage des 6 Vallées Sécurisation route de Croix-Mare, RD89 La Folletière et bourg Vente de 4 pavillons Logéal : avis du conseil municipal Avis sur le Plan de prévention des risques d’inondation des bassins […]

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 12 novembre 2019 Convention mission partielle : trottoir rue de Croix-Mare Révision du loyer maison de Brunville Décision modificative : virement crédits budget principal vers budget espace commercial Avenants aux marchés de Betteville Présence médicale Convention pour diagnostic immobilier […]

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 6 septembre 2019 Subvention école de musique Projet Jard’in Versement subvention école de Fréville, classe de découverte Aide financière, psychologue scolaire CLIC, subvention Intégration voirie Albert Camus : ajout 2 parcelles Décision modificative budget principal Adhésion convention de prévoyance, […]

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 26 juin 2019 Maison située au 122 rue d’Yvetot : projets Mise dans le domaine public de la voirie des lotissements Gustave Flaubert et Albert Camus Validation PLUI Désignation des volontaires pour la mise à jour du Plan Communal […]

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 26 avril 2019 Lutte contre le frelon asiatique Répartition des sièges au sein du conseil communautaire CCYN suite aux prochaines élections municipales de 2020 Contrat Assurance maison 122 route d’Yvetot à Fréville Création poste adjoint administratif principal 2ème classe […]

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 2 avril 2019 Loyers du cabinet médical Budget primitif 2019 : budget principal et budget annexe espace commercial Élections européennes : organisation Ouverture d’une ligne de trésorerie au budget principal Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 8 mars 2019 Cabinet médical : avenant assurance Cabinet médical : loyers Attributions de compensation 2019 Vote des taxes locales Demande d’adhésion 2019 : mission locale Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes (Ferme de Brunville, Espace […]

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 6 février 2019 Projets 2019 Candidature de M. Mickaël Mottet au poste de vice-président de la Commission des Affaires Scolaires Choix du bureau de contrôle et de la mission SPS pour le projet de réhabilitation du local « boucherie » Subvention […]

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 30 novembre 2018 Service voirie : marché fournitures d’enrobés Convention Bouygues Télécom : Pylône Enlèvement des OM, chemin des Marronniers à Betteville Indemnité de fonction des élus Tarifs communaux 2019 Reprise des sépultures, cimetière de Betteville Création poste M. Fossé […]