Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 10 juillet 2020 Désignation d’un représentant pour la CLE du SAGE des 6 vallées Validation du PPRI Austreberthe Délibération : délégations des attributions du Maire Remboursement facture SETIN de la voirie au SIVOM Modification du périmètre de l’indice de […]
Étiquette : Conseil Municipal
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 23 juin 2020 Élection des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales Chemins de randonnées La Folletière Proposition achat terrain RPA Organisation APC école de Betteville Questions diverses Le nombre de personnes autorisées à assister à cette réunion […]
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 26 mai 2020 Vote des taxes locales Vote des budgets primitifs (Budget Principal, Ferme de Brunville, Espace Commercial, Voirie) Autorisation donnée au receveur municipal pour poursuivre les débiteurs de la commune Attribution des indemnités de conseil et de budget […]
Installation du nouveau Conseil Municipal
Ordre du jour : Élection du maire, Choix du nombre d’adjoints, Élection de la liste des adjoints, Suppression des communes déléguées, Indemnités de fonction du maire et des adjoints, Élection des délégués aux différents syndicats et à la Commission d’Appel d’Offres pour les marchés publics, Délégation de certaines attributions du conseil municipal au maire au […]
Installation du nouveau Conseil Municipal
La réunion d’installation du nouveau Conseil Municipal se tiendra le 26 mai à 20h30, à la salle Antoine Corneille de Fréville (foyer rural). Notons que la mairie mettra en place une organisation toute particulière en cette période de vigilance sanitaire. Ainsi, même si la réunion conserve son caractère public, seulement 10 personnes maximum pourront y […]
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 17 décembre 2019 Approbation du Sage des 6 Vallées Sécurisation route de Croix-Mare, RD89 La Folletière et bourg Vente de 4 pavillons Logéal : avis du conseil municipal Avis sur le Plan de prévention des risques d’inondation des bassins […]
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 12 novembre 2019 Convention mission partielle : trottoir rue de Croix-Mare Révision du loyer maison de Brunville Décision modificative : virement crédits budget principal vers budget espace commercial Avenants aux marchés de Betteville Présence médicale Convention pour diagnostic immobilier […]
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 6 septembre 2019 Subvention école de musique Projet Jard’in Versement subvention école de Fréville, classe de découverte Aide financière, psychologue scolaire CLIC, subvention Intégration voirie Albert Camus : ajout 2 parcelles Décision modificative budget principal Adhésion convention de prévoyance, […]
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 26 juin 2019 Maison située au 122 rue d’Yvetot : projets Mise dans le domaine public de la voirie des lotissements Gustave Flaubert et Albert Camus Validation PLUI Désignation des volontaires pour la mise à jour du Plan Communal […]
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 26 avril 2019 Lutte contre le frelon asiatique Répartition des sièges au sein du conseil communautaire CCYN suite aux prochaines élections municipales de 2020 Contrat Assurance maison 122 route d’Yvetot à Fréville Création poste adjoint administratif principal 2ème classe […]