Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 19 mars 2021 Approbation des comptes administratifs 2020 (tous budgets) Approbation des comptes de gestion 2020 (tous budgets) Vote des taux Affectations des résultats 2020 sur le budget primitif 2021 (tous budgets) Vote des budgets primitifs 2021 (tous budgets) […]

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 19 février 2021 Remboursement acompte versé salle des fêtes de Betteville Vote des subventions Vote des taux Dossiers demande de subventions 2021 : Réserve incendie Betteville Garderie périscolaire Fossé des Tilleuls Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 16 décembre 2020 SDE 76 : convention adhésion marché 2021/2024 CAUE : projet de convention pour mission d’accompagnement CCYN : prise de compétence mobilité Demande de subventions Remboursement salle polyvalente Mme Clercq Loyer SAS FAMMA Avancement de grade : […]

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 17 novembre 2020 Bail commercial Convention voirie et contrat d’assistance pour les revêtements 2021 CCYN, transfert de la compétence relative au Plan Local d’Urbanisme Désignation du représentant du CLECT Levée partielle de l’indice de vide n°11 Betteville Tarifs communaux […]

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 16 octobre 2020 Utilisation du droit de préemption Renouvellement convention voirie Levée indice propriété Maillard Renouvellement délibération remplacement personnel absent Utilisation fonds de concours Projet 2021 Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 10 juillet 2020 Désignation d’un représentant pour la CLE du SAGE des 6 vallées Validation du PPRI Austreberthe Délibération : délégations des attributions du Maire Remboursement facture SETIN de la voirie au SIVOM Modification du périmètre de l’indice de […]

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 23 juin 2020 Élection des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales Chemins de randonnées La Folletière Proposition achat terrain RPA Organisation APC école de Betteville Questions diverses Le nombre de personnes autorisées à assister à cette réunion […]

Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 26 mai 2020 Vote des taxes locales Vote des budgets primitifs (Budget Principal, Ferme de Brunville, Espace Commercial, Voirie) Autorisation donnée au receveur municipal pour poursuivre les débiteurs de la commune Attribution des indemnités de conseil et de budget […]

Installation du nouveau Conseil Municipal

Ordre du jour : Élection du maire, Choix du nombre d’adjoints, Élection de la liste des adjoints, Suppression des communes déléguées, Indemnités de fonction du maire et des adjoints, Élection des délégués aux différents syndicats et à la Commission d’Appel d’Offres pour les marchés publics, Délégation de certaines attributions du conseil municipal au maire au […]

Installation du nouveau Conseil Municipal de Saint Martin de l'If

Installation du nouveau Conseil Municipal

La réunion d’installation du nouveau Conseil Municipal se tiendra le 26 mai à 20h30, à la salle Antoine Corneille de Fréville (foyer rural). Notons que la mairie mettra en place une organisation toute particulière en cette période de vigilance sanitaire. Ainsi, même si la réunion conserve son caractère public, seulement 10 personnes maximum pourront y […]