Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du conseil municipal du 2 juin 2023 Achat de la parcelle du consorts BENOIST Tarifs Périscolaire Fin de régie Règlement Périscolaire Créations de postes Tableau des effectifs Fongibilité des crédits budgétaires Questions diverses

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du conseil municipal du 7 avril 2023 Désignation référent déontologue SMEACC : Convention avec le syndicat d’eau pour l’entretien des réseaux d’eaux pluviales SDE 76 : Demande d’adhésion de la commune de Bolbec SOCOTEC : Contrat de vérification des installations électriques du cabinet médical […]

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du conseil municipal du 7 mars 2023 Approbation du compte de gestion 2022 Budget Principal Approbation du compte de gestion 2022 Budget Espace Commercial Approbation du compte de gestion 2022 Budget Voirie Approbation du compte de gestion 2022 Budget Ferme de Brunville Approbation du […]

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du conseil municipal du 27 janvier 2023 Changement de cumulus Bail rural et fermage M. Clech Demande de subvention UDSP76 Délibération remboursement assurance Groupama Demande de subvention école de Fréville (voyage scolaire) Demande de prêt de salle pour un « club nature » Contrat de contrôle […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 9 décembre 2022 Équipement des locaux de la boucherie Boucherie : contrat de maintenance porte automatique Affaissement de terrain rue des Coquelicots Questions diverses

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 8 juillet 2022 Point budget Convention bibliothèque / Département Décision modificative : budget espace commercial Demande de subvention projet classes de découverte écoles de Betteville et Fréville Affiliation contrat groupe assurance avec le CDG76 Création du compte épargne temps […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 13 mai 2022 Participation aux frais de scolarité pour 2022-2023 Dossier SDE pour Mont de l’If Enquête publique du chemin de la Vatine Vente du chemin de la Vatine Location du foyer rural Diminution du nombre d’heures sur un […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 25 mars 2022 Subventions versées aux associations Compétence autorité organisatrice de la mobilité de la CCYN – CLECT Adhésion au SDE76 de la commune d’Arques-la-Bataille Adhésion au SDE76 de la commune d’Eu Adhésion au SDE76 de la commune de […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 28 janvier 2022 Tarif pour insertion de la publicité dans le bulletin communal Subventions versées aux associations Subvention École de Musique LNPN (Ligne Nouvelle Paris Normandie) Participation aux centres de loisirs Aide d’urgence pour l’Ukraine Mise dans le domaine […]

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 20 décembre 2021 Participation de la commune aux contrats prévoyance des agents Demande de subvention de la mini-entreprise du collège Catherine BERNARD de Barentin Demande de subvention pour la mise aux normes électriques de l’église de Betteville Mise aux […]