Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 25 mars 2022 Subventions versées aux associations Compétence autorité organisatrice de la mobilité de la CCYN – CLECT Adhésion au SDE76 de la commune d’Arques-la-Bataille Adhésion au SDE76 de la commune d’Eu Adhésion au SDE76 de la commune de […]

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 28 janvier 2022 Tarif pour insertion de la publicité dans le bulletin communal Subventions versées aux associations Subvention École de Musique LNPN (Ligne Nouvelle Paris Normandie) Participation aux centres de loisirs Aide d’urgence pour l’Ukraine Mise dans le domaine […]

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 20 décembre 2021 Participation de la commune aux contrats prévoyance des agents Demande de subvention de la mini-entreprise du collège Catherine BERNARD de Barentin Demande de subvention pour la mise aux normes électriques de l’église de Betteville Mise aux […]

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 10 novembre 2021 Virement de crédit Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement et de fonctionnement 2022 Contrôle et mission de sécurité pour la future garderie Approbation du devis pour l’étude géotechnique pour la garderie Entretien de la centrale double flux […]

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 17 septembre 2021 Contrats d’assurance des risques statutaires RPQS 2020 du Syndicat Caux Central Convention de mise à disposition gratuite des communes par la CCYN du logiciel Atelier Fiscal Recrutement dans le cadre du parcours emploi compétence (début de […]

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 6 juillet 2021 Rapport explor-e indice de cavité 97 Noms et numérotations des futurs lotissements Remboursement de loyer de M. Burel (6 jours) Exonération facultative de la taxe d’aménagement Avenant au marché de la boucherie Contrat de maintenance pour […]

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 11 juin 2021 Marché bâtiment communal Dérogation des horaires de l’école de Betteville Questions diverses

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 14 avril 2021 Affectation du résultat de la Ferme de Brunville sur le budget principal Emprunt à court terme Délibération de principe sur le transfert des charges du Relais Assistant Maternel de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées […]

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 19 mars 2021 Approbation des comptes administratifs 2020 (tous budgets) Approbation des comptes de gestion 2020 (tous budgets) Vote des taux Affectations des résultats 2020 sur le budget primitif 2021 (tous budgets) Vote des budgets primitifs 2021 (tous budgets) […]

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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 19 février 2021 Remboursement acompte versé salle des fêtes de Betteville Vote des subventions Vote des taux Dossiers demande de subventions 2021 : Réserve incendie Betteville Garderie périscolaire Fossé des Tilleuls Questions diverses