PLU sectoriel de Fréville
Catégorie média : Fréville
Plan des servitudes d’utilité publique 2008 (extrait)
Plan des servitudes d’utilité publique 2008 (extrait)
Liste des servitudes d’utilité publique 2008
Liste des servitudes d’utilité publique 2008
Annexes sanitaires 2008
Annexes sanitaires 2008
Orientations spécifiques de la zone AU en entrée de bourg 2008
Orientations spécifiques de la zone AU en entrée de bourg 2008
Orientations spécifiques de la zone AUI au sud du bourg 2008
Orientations spécifiques de la zone AUI au sud du bourg 2008
Orientations spécifiques de la zone AUI au sud-ouest du bourg 2008
Orientations spécifiques de la zone AUI au sud-ouest du bourg 2008
Orientations spécifiques de la zone AU en entrée de bourg 2008
Orientations spécifiques de la zone AU en entrée de bourg 2008
Orientations spécifiques de la zone AUI au nord du bourg 2008
Orientations spécifiques de la zone AUI au nord du bourg 2008
Règlement complet 2016
Règlement complet 2016