BEGIN:VCALENDAR
VERSION:2.0
PRODID:-//Saint Martin de l'If - ECPv5.16.1.1//NONSGML v1.0//EN
CALSCALE:GREGORIAN
METHOD:PUBLISH
X-WR-CALNAME:Saint Martin de l'If
X-ORIGINAL-URL:https://www.saintmartindelif.fr
X-WR-CALDESC:évènements pour Saint Martin de l'If
BEGIN:VTIMEZONE
TZID:Europe/Paris
BEGIN:DAYLIGHT
TZOFFSETFROM:+0100
TZOFFSETTO:+0200
TZNAME:CEST
DTSTART:20180325T010000
END:DAYLIGHT
BEGIN:STANDARD
TZOFFSETFROM:+0200
TZOFFSETTO:+0100
TZNAME:CET
DTSTART:20181028T010000
END:STANDARD
END:VTIMEZONE
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Europe/Paris:20180608T203000
DTEND;TZID=Europe/Paris:20180608T203000
DTSTAMP:20260406T085240
CREATED:20180605T164440Z
LAST-MODIFIED:20180605T164440Z
UID:3074-1528489800-1528489800@www.saintmartindelif.fr
SUMMARY:Réunion du Conseil Municipal
DESCRIPTION:Ordre du jour : \n\nApprobation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 29 mars 2018\nMise en place de la taxe forfaitaire communale sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles\nSuppression de la délibération prise par la commune de Betteville du 14 septembre 2009 pour l’élaboration d’une carte communale\nGroupement de commandes avec les communes du territoire du Syndicat mixte d’eau et d’assainissement du Caux Central pour les travaux sur points d’eau incendie\nRedevance d’Occupation du Domaine Public transport de gaz 2018 pour la commune déléguée de Mont de l’If\nAffaire Even-Demeillers commune déléguée de Betteville\nRéorganisation des services administratifs\nMise à disposition d’un agent titulaire pour la voirie par le SIVOM de la région de Fréville\nPoste d’adjoint technique territorial remplaçant contractuel à Fréville pour 24 heures hebdomadaires\nAugmentation d’horaires sur le poste d’adjoint technique principal 2ème classe à Fréville\nDemande de diminution d’horaires sur le poste d’adjoint technique territorial à Betteville\nAugmentation d’horaires sur le poste d’adjoint technique territorial à Fréville\nDemande de diminution d’horaires sur le poste d’adjoint d’animation territorial à Fréville\nAugmentation d’horaires sur le poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe à Betteville et Fréville\nDemande de subvention pour l’association de la coopérative scolaire Centre Francois Truffaut à Canteleu\nDécision modificative : convention avec le syndicat des Bassins versants Caux Seine pour les travaux à la mare de Fréville (rue des Deux Mares)\nAutorisation de lancement de l’appel d’offres pour le marché de revêtements gravillonnés (budget voirie)\nFixation des nouveaux tarifs pour les repas pris à la cantine scolaire et l’heure de surveillance à la garderie périscolaire de Betteville et Fréville\, à compter du 03 septembre 2018\nIntégration des réseaux d’eau et d’assainissement des lotissements Gustave Flaubert\, Antoine Corneille\, Albert Camus et George Sand dans le domaine public\nRèglement général pour la Protection des Données (RGPD)\nConvention d’adhésion à l’ADICO (Association pour le Développement et l’Innovation numérique des COllectivités)\nÉcole de Betteville\nQuestions diverses
URL:https://www.saintmartindelif.fr/evenement/reunion-du-conseil-municipal/
LOCATION:Mairie de Saint Martin de l’If\, 47 rue d'Yvetot\, Fréville\, Seine-Maritime\, 76190\, France
CATEGORIES:Mairie
END:VEVENT
END:VCALENDAR