Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 13 mai 2022
• Participation aux frais de scolarité pour 2022-2023
• Dossier SDE pour Mont de l’If
• Enquête publique du chemin de la Vatine
• Vente du chemin de la Vatine
• Location du foyer rural
• Diminution du nombre d’heures sur un poste d’adjoint technique principal de 2^ème classe de 22h50 à 16h30 par semaine
• Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet à 14/35^ème
• Recours au contrat d’apprentissage
• Création d’un emploi permanent à 14/35^ème
• Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité à 6.20/35^ème
• Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité à 21.75/35^ème
• Augmentation du temps de travail de 28 à 29/35^ème
• Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
• Réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes
• Vente de terrain
• Tarifs cantine et garderie 2022-2023
• Règlement intérieur de la cantine et de la garderie
• Questions diverses