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Réunion du Conseil Municipal
11 juin 2021 @ 20:30
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 14 avril 2021
- Affectation du résultat de la Ferme de Brunville sur le budget principal
- Emprunt à court terme
- Délibération de principe sur le transfert des charges du Relais Assistant Maternel de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
- Logéal : Garantie d’emprunt pour reconstruction
- Logéal : Proposition de rachat de bail emphytéotique « Résidence Guy de Maupassant »
- Demandes de remboursement d’accompte de la salle polyvalente
- Régularisations d’écritures comptables
- Participation au Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) 2021
- Cession du camion voirie
- Transport scolaire : Nouveau tarif ferroviaire
- Réaménagement du bourg : attribution du marché de maitrise d’œuvre
- Marché « réhabilitation d’un local commercial » : avenant financier, lot n°5 BA POSE
- Fixation des nouveaux tarifs des services périscolaires de Betteville et Fréville, à compter du mois de septembre 2021
- Convention entretien du fossé du Val au Cesne
- Questions diverses